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AVIS N° 5 - 2011

Article publié le 9 mars 2011

INFORMATIONS AUX PLAISANCIERS
REGIE DU PORT DE PLAISANCE DE LA ROCHELLE

ELECTION DU COMITE LOCAL DES USAGERS PERMANENTS DU PORT

Madame, Monsieur,

Les Ports de Plaisance relevant de la compétence des communes doivent constituer un « Comité Local des Usagers Permanents du Port » dont le mandat des membres est de cinq ans. Le comité actuel arrive à échéance et sera renouvelé en avril prochain.

Il est réuni au moins une fois par an par le maire ou son représentant ; il reçoit communication du budget du port (article R*622-3 du Code des Ports Maritimes).

Le Comité Local des Usagers Permanents du Port est composé :
De 3 titulaires De 3 suppléants

Un courrier a été adressé (semaine 04) à chaque plaisancier titulaire d’un contrat annuel ou de longue durée expliquant les modalités d’inscription sur la liste électorale du CLUPP.

Vous êtes peut-être nouveau plaisancier et n’avez pas reçu ce courrier. Adressez-vous alors au :

service Accueil de la Capitainerie des Minimes qui tient à votre disposition les documents explicatifs et le bulletin d’inscription (attention, clôture des inscriptions le 15 février 2011) La Rochelle, le 9 mars 2011
Le Directeur,
B. MOQUAY

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